Les actes notariés pendant la pandémie de Corona
Les purificateurs d'air Trotec protègent les collaborateurs et les mandants de l’étude notariale
Nombreux sont les notaires que la pandémie du coronavirus a pris de court.
La pandémie de Corona représente pour les notaires un défi d’un nouveau genre. Même lorsque les incidences sont au plus haut, l’office notarial doit rester ouvert et accessible, un grand nombre de démarches notariales étant d’importance vitale pour le système. « C’est ainsi, par exemple, que de nombreuses personnes âgées ou gravement malades sont tributaires de la préparation et de l’enregistrement à court terme de testaments ou d’autres dispositions en cas de décès ainsi que de mandats de prévoyance. Certaines procédures relevant du droit des sociétés, telles que les restructurations ou les cessions d’actions, peuvent être urgentes pour protéger ou préserver des emplois. La constitution de dettes foncières et autres garanties de crédits est particulièrement importante, même en temps de crise » note la chambre fédérale des notaires allemands dans une FAQ consacrée au droit professionnel notarial.
Cette obligation d’ouverture des offices oblige les notaires à prendre des mesures particulières de protection sanitaire afin d’éviter à leurs collaborateurs, à leurs mandants et à eux-même le risque d’une contagion par le coronavirus.
Avec les purificateurs d’air hautes performances mobiles, les parois de séparation acryliques et les appareils de mesure de CO2, Trotec soutient les offices notariaux dans la réalisation de programmes d’hygiène sûrs.
Forte augmentation, pendant la pandémie, du nombre des dispositions en cas de maladie ou de décès
De nombreux notaires constatent, depuis le début de la pandémie, une forte croissance du nombre des dispositions notariées et des procurations pour les cas de décès ou de maladie grave. Le confinement a amené les gens à réfléchir, en particulier les personnes âgées et celles atteintes de comorbidités les rendant plus vulnérables. Celles-ci tiennent à ce que les dispositions testamentaires et les questions de prévoyance soient réglées encore de leur vivant. Mais il n’est pas exclu que des personnes déjà infectées par le virus SARS-CoV-2 demandent un rendez-vous.
Pas de passe sanitaire chez les notaires
Contrairement aux restrictions auxquelles sont soumises par exemple les entreprises de la restauration, les notaires ne sont pas en droit d’exiger de leurs mandants une quelconque preuve de leur statut vaccinal ou du résultat d’un test récent. Au contraire, les offices notariaux doivent permettre une accessibilité facile pour les personnes à la recherche de conseils juridiques et prendre les mesures adaptées afin que les rendez-vous puissent avoir lieu de la façon la plus simple possible.
La Chambre Fédérale des Notaires allemands recommande la mise en œuvre de purificateurs d'air
La Chambre Fédérale des Notaires indique dans ses recommandations que des moyens éprouvés sont disponibles pour réduire de façon significative le risque d’infection dans les offices notariaux : le port du masque, l’adaptation des processus organisationnels et la mise en œuvre de moyens techniques comme, par exemple, les purificateurs d’air.
Risque élevé de contagion par le coronavirus au cours des séances notariales
Le nombre croissant des demandes d’actes notariés est inévitablement une source d’augmentation du risque de contagion en période de Corona dans les offices notariaux. Cela commence à la réception, où les mandants sont accueillis et où les grosses gouttelettes, mais aussi les minuscules aérosols produits lorsque les paroles sont échangées peuvent être source de contagion. Une protection des collaboratrices et collaborateurs à la réception peut être assurée par des parois de séparation transparentes avec cadre de protection anti-aérosols, qui empêchent la transmission des gouttelettes tout comme la propagation incontrôlée des aérosols infectieux.
De même, dans le bureau notarial, le notaire et le mandant sont soumis à un risque élevé de contagion. Le danger d’infection par gouttelettes peut être, là aussi, réduit par la mise en œuvre de parois séparatrices ou le respect des règles de distanciation. Toutefois, surtout lorsque l’entretien dure longtemps, le problème ne réside pas dans le fait de produire des grosses gouttelettes en parlant, mais bien dans les minuscules particules d’aérosol qui flottent dans l’air, invisibles.
Une efficacité scientifiquement prouvée
De nombreuses études scientifiques indiquent que la respiration et surtout la parole suffisent pour que les particules d’aérosols porteuses du virus SARS-CoV-2 se répandent sur plusieurs mètres pour planer dans l’air ambiant et y rester infectieuses jusqu’à plusieurs heures. Le port d’un masque a beau protéger de manière fiable contre les grosses gouttelettes, la protection est loin d’être complète lorsqu’il s’agit de ces minuscules particules d’aérosols. C’est pourquoi, au cours d’un rendez-vous de réalisation d’un acte notarié dans une pièce insuffisamment aérée, il est pratiquement inévitable que l’on respire un air qui a été précédemment inspiré et expiré par la personne située en face – et de ce fait potentiellement chargé en coronavirus infectieux. Vient s’y ajouter le fait qu’en hiver, les pièces soient en général insuffisamment aérées afin qu’elles ne refroidissent pas trop fortement. Les particules virales éventuelles restent ainsi dans l’air ambiant et se multiplient à chaque séance.
Les purificateurs d’air hautes performances Trotec réduisent le risque d’infection dans l’office notarial
Les purificateurs d’air hautes performances mobiles Trotec offrent une protection élevée contre les risques d’infection aérogène pendant les séances de signatures d’actes notariés. Conçus spécifiquement pour le filtrage des aérosols et pourvus d’un filtre HEPA haute efficacité de catégorie H14 (certifié selon EN 1822), les purificateurs d’air de la série TAC ainsi que le purificateur d'air hautes performances design AirgoClean One réduisent le nombre des particules d’aérosols dans l’air ambiant filtré d’un facteur allant jusqu’à 99,995 %.
Un purificateur d’air hautes performances TAC V+ n’a besoin que de 6 à 15 minutes pour réduire de moitié la charge en virus dans une zone de 80 m². Dans les pièces moins grandes, cette diminution ne nécessite même que 3 minutes ! Ce filtrage technique de l’air permet de purifier l’air ambiant en permanence par l’intermédiaire du filtre à particules flottantes et de le libérer des agents pathogènes tels que les virus SARS-CoV-2 ou grippaux, mais aussi des bactéries, des allergènes et des poussières fines malsaines. Le risque de contagion indirecte au coronavirus est ainsi sensiblement réduit, même lors des séances de longue durée.
L’hygiène de l’air crée l’ambiance pour des entretiens notariaux en toute confiance
Un autre point en faveur de la mise en œuvre de purificateurs d’air mobiles dans les études notariales : le bien-être personnel de tous les participants. Il n’est pas rare que les rendez-vous chez le notaire aient des raisons profondément personnelles, dont l’évocation requiert un cadre de calme et de confiance. C’est pourquoi il est indispensable de réduire les sources de bruit afin de ne pas influencer négativement l’ambiance de l’entretien. L’ouverture des fenêtres, dans le but d’aérer la pièce, n’est pas toujours d’une grande aide. Et l’aération devient encore plus difficile en hiver avec des températures proches de zéro. La température de la pièce diminue alors inexorablement avec chaque aération par la fenêtre. Et les coûts de chauffage explosent. Sans parler de l’influence désastreuse sur le bien-être d’une ambiance trop fraîche dans la pièce. La mise en œuvre d’un purificateur d’air hautes performances mobile permet, en comparaison, de réduire les périodes d’aération, sans perdre de vue la protection de la santé des collaborateurs comme des mandants.
Bon à savoir : les purificateurs d'air intensifs modernes tels que le TAC V+ purifient l’air presque sans faire de bruit. Avec un niveau sonore d’à peine 31 dB(A), un purificateur d’air TAC n’est pas plus bruyant qu’une montre-bracelet, alors que le bruit de la circulation peut atteindre des niveaux sonores allant jusqu’à 65 dB(A).
Voilà pourquoi, dans un grand nombre d’études notariales et de cabinets d’avocats, les purificateurs d’air hautes performances TAC sont mis en œuvre depuis l’arrivée de la pandémie afin de protéger du mieux possible l’équipe de l’étude ou du cabinet comme les mandants de la transmission par l’air du Coronavirus.
Une efficacité démontrée pour la protection contre l’infection indirecte par le coronavirus
Des études scientifiques confirment l’efficacité élevée des purificateurs d’air hautes performances Trotec dans la prévention de la contagion indirecte par le coronavirus, en premier lieu les études remarquées du professeur Christian Kähler. L’expert munichois en aérosols a réussi à prouver, dans le cadre de ses recherches, qu’un purificateur d’air hautes performances TAC V+ était en mesure, dans les pièces fermées, de réduire en un temps record à un niveau pratiquement sans risque la charge en virus de l’air ambiant.
La prévention au sein de l’étude notariale : un investissement durable dans la santé et le bien-être
Les solutions Trotec pour la protection contre l’infection permettent un retour simple et sûr à la vie quotidienne et aux échanges normaux – malgré Corona. À l’occasion des vagues de grippe qui reviennent tous les ans, également, nos indicateurs tricolores de CO2, les purificateurs d’air hautes performances de la série TAC ainsi que les purificateurs d'air design de la série AirgoClean® peuvent protéger efficacement contre l’infection aérogène par le virus de l’influenza. Les coûts d’investissement raisonnables sont compensés par les avantages d’une protection maximum contre l’infection. Les purificateurs d'air mobiles hautes performances TAC et les purificateurs d'air design de la série AirgoClean® sont disponibles dans la boutique en ligne Trotec ainsi que dans le magasin TROTEC à Heinsberg.
Nous vous conseillerons bien volontiers sur tout ce qui concerne nos solutions techniques de protection contre l’infection :
Trotec GmbH, téléphone : +49 2452 962-777, courriel : kam@trotec.de
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